MENTIONS LEGALES

 

 

 

 

CONDITIONS GÉNÉRALES

Ce site Web est la propriété du groupe d’entreprises Petit Palace, qui englobe les entreprises High Tech Hotels and Resorts, S.A.U. ; Hotel Puerta del Sol, S.A. et Hoteles Tecnológicos 2010, S.A. ci-après groupe Petit Palace, et opère sous les noms commerciaux Petit Palace Hoteles et Icon Hotels. Le fait d’accéder à ce site Web implique de connaître et d’accepter les présentes conditions générales :

Conditions générales

Les contenus, activités commerciales, produits et services inclus sur ce site Web ne sont ni conçus ni destinés à l’attention de personnes se trouvant dans des juridictions n’autorisant pas ces contenus. L’accès à ce site Web relève de la responsabilité exclusive des utilisateurs.

L’accès à ce site Web ne suppose pas l’établissement d’une relation à caractère commercial entre le groupe Petit Palace et l’utilisateur. L’accès à ce site Web et la navigation sur celui-ci implique d’avoir pris connaissance et accepté les avertissements légaux, les conditions et les limites d’utilisation qu’il contient.

Mise à jour et modification des informations

Les informations qui apparaissent sur ce site Web sont celles en vigueur au moment de leur dernière mise à jour. Le groupe Petit Palace se réserve le droit de mettre à jour, modifier et supprimer les informations de ce site Web, ce qui peut empêcher ou limiter l’accès à ce site Web. Ce site Web ne pourra être altéré, changé, modifié ni adapté. Cependant, le groupe Petit Palace se réserve le droit d’effectuer à tout moment, et sans avertissement préalable, tout changement ou modification jugés appropriés.

Le groupe Petit Palace se réserve le droit de modifier de manière unilatérale les conditions générales d’utilisation de ce site Web. Toute modification de ces conditions sera annoncée en temps opportun. L’entrée en vigueur des modifications des conditions d’utilisation se produira dès leur publication sur ce site Web.

Contenus

Le groupe Petit Palace prend toutes les mesures possibles pour éviter toute erreur dans les contenus pouvant apparaître sur ce site Web. Le groupe Petit Palace ne garantit pas et n’est pas tenu responsable des conséquences pouvant provenir des erreurs dans les contenus fournis par des tiers, qui peuvent apparaître sur ce site. Le groupe Petit Palace n’assume aucune responsabilité liée aux divergences pouvant exister entre les documents imprimés et la version électronique publiée sur ce site Web. En cas de divergence entre la version imprimée et celle publiée sur le site Web, la version imprimée prévaudra. Le groupe Petit Palace n’est pas tenu responsable de quelque manière que ce soit des contenus, activités commerciales, produits et services inclus qui peuvent être affichés grâce à des liens électroniques (liens), directement ou indirectement, par le biais de ce site Web. La présence de liens sur le site Web du groupe Petit Palace, sauf mention contraire, a une finalité purement informative et ne suppose, à aucun moment, une suggestion, une invitation ou une recommandation les concernant. Ces liens ne représentent aucun type de relation entre le groupe Petit Palace et les particuliers ou entreprises titulaires des sites Web auxquels vous pouvez accéder via ces liens.

Le groupe Petit Palace se réserve le droit de retirer, de manière unilatérale, et à tout moment, les liens qui apparaissent sur son site Web. Le groupe Petit Palace n’assume aucune responsabilité liée au contenu de tout forum ou débat dans le cyberespace (chat), les bulletins ou tout type de transmission, liés à ce site Web et coopérera, si cela est requis par ordre judiciaire ou par les autorités concernées, à l’identification des personnes responsables de tels contenus en violation de la loi. Le groupe Petit Palace exclut toute responsabilité pouvant dériver de la transmission d’informations entre les utilisateurs. La responsabilité des déclarations diffusées sur ce site Web n’appartient qu’à ceux qui en sont les auteurs. Sont interdits tous types de transmissions de données que les utilisateurs peuvent réaliser sur ce site Web, ou via ce site Web ou d’autres accès contrôlés par le groupe Petit Palace, qui enfreignent les droits de propriété de tiers, et dont le contenu est menaçant, diffamatoire, obscène, pornographique, ou la transmission de tout autre matériel qui constitue une conduite pouvant être considérée comme un délit ou qui y incite.

Le groupe Petit Palace se réserve le droit d’empêcher ou d’interdire l’accès à tout utilisateur d’Internet introduisant sur ce site Web du contenu contraire aux normes juridiques ou considéré immoral, et se réserve le droit de prendre les mesures juridiques qu’il estime opportunes afin d’éviter ce type de contenu.

Navigation, accès et sécurité

L’accès à ce site Web et la navigation sur celui-ci impliquent d’avoir pris connaissance et accepté les avertissements légaux, les conditions et les limites d’utilisation qu’il contient. Le groupe Petit Palace prend toutes les mesures possibles pour que la navigation se déroule dans les meilleures conditions et pour éviter tous les préjudices pouvant survenir durant celle-ci. Le groupe Petit Palace ne garantit pas que l’accès au site Web soit ininterrompu ou soit sans erreur, et il n’en est pas tenu responsable. Il ne garantit pas non plus que le contenu ni le logiciel accessible à travers ce site Web soit libre de toute erreur ou ne cause aucun préjudice, et n’en est pas tenu responsable. En aucun cas, le groupe Petit Palace ne peut être tenu responsable des pertes, dommages ou préjudices de toute nature résultant de l’accès à la page Web et de l’utilisation de celle-ci, y compris ceux occasionnés aux systèmes informatiques, ou provoqués par l’introduction d’un virus ou d’un logiciel malveillant. Le groupe Petit Palace n’est pas tenu responsable en cas de dommages résultant de l’utilisation inappropriée de ce site Web par les utilisateurs.

Propriété intellectuelle et industrielle

Ce site Web et le contenu qu’il héberge sont protégés par les lois de propriété intellectuelle. Ils ne pourront faire l’objet d’une exploitation, reproduction, distribution, modification, communication publique, cession ni transformation totale ou partielle.

L’accès à ce site Web n’octroie pas aux utilisateurs de droits, ni de propriété sur les droits de propriété intellectuelle des contenus de ce site Web. Le contenu de ce site Web peut être téléchargé sur le terminal de l’utilisateur (télécharger), toujours pour un usage privé et sans aucun but commercial ; par conséquent, il ne pourra exploiter, reproduire, distribuer, modifier, communiquer publiquement, céder, transformer ni utiliser le contenu de ce site Web à des fins publiques ou commerciales. Le groupe Petit Palace ne transfère pas aux utilisateurs la propriété de son logiciel. L’utilisateur est le propriétaire du support sur lequel est enregistré le logiciel. Le groupe Petit Palace conserve tous les droits de propriété industrielle et intellectuelle, y compris le logiciel. Si l’utilisateur transfère le logiciel de ce site Web sur son terminal, il ne pourra pas le sectionner pour l’étudier, ni le décompiler, ni traduire la version du code original ou son langage dans un autre code ou langage.

Le nom commercial, les marques, le logo, les produits et les services que ce site Web contient sont protégés par la loi. Le groupe Petit Palace se réserve le droit d’entreprendre les actions en justice appropriées à l’encontre des utilisateurs qui enfreignent les droits de propriété intellectuelle et industrielle.

Commerce électronique

Conformément à la Loi 34/2002, du 11 juillet, relative aux services de la société de l’information et au commerce électronique, nous vous transmettons nos données pour toute demande, question et/ou réclamation, par l’intermédiaire desquelles vous pouvez nous contacter en nous envoyant une lettre à l’une des adresses suivantes :

HIGH TECH HOTELS A RESORTS, S.A.U. ; Paseo de la Castellana, 163 – 5º Izq. 28046-Madrid

CIF : A82756610 – Société immatriculée au registre de commerce et des sociétés de Madrid, volume 15 693, folio 134, section 8, feuille nº M-264 414.

HOTELES TECNOLÓGICOS 2010, S.A. ; Paseo de la Castellana, 163 – 5º Izq. 28046-Madrid

CIF : A86069465 – Société immatriculée au registre de commerce et des sociétés de Madrid, volume 28 313, folio 76, section 8, feuille nº M-509 960.

HOTEL PUERTA DEL SOL, S.A. ; Paseo de la Castellana, 163 – 5º Izq. 28046-Madrid

CIF : A83956136 – Société immatriculée au registre de commerce et des sociétés de Madrid, volume 19 919, folio 106, section 8, feuille nº M-351 176.

Ou via l’adresse e-mail suivante : petitpalace@petitpalace.com

 

 

 

 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Conformément aux dispositions du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (ci-après « RGPD »), l’utilisateur est informé que toutes les données personnelles qu’il fournira à travers ce site Web seront incorporées et traitées dans des fichiers dont le titulaire est le groupe Petit Palace, dans l’unique but de pouvoir répondre à ses demandes, le tenir informé(e) et améliorer son expérience client.

Informations essentielles sur la protection des données personnelles

Responsable    GROUPE PETIT PALACE (constitué des entreprises : High Tech Hotels and Resorts, S.A.U. ; Hotel Puerta del Sol, S.A. ; et Hoteles Tecnológicos 2010, S.A.)

Finalité Recherche commerciale.

Légitimation    Consentement

Destinataires   Certaines données pourront être cédées à d’autres entreprises du groupe.

Droits   Accès, rectification, annulation, opposition et limitation du traitement.

 

Informations supplémentaires sur la protection des données personnelles

 

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données de l’utilisateur est le GROUPE PETIT PALACE, constitué des entreprises : High Tech Hotels and Resorts, S.A.U. ; Hotel Puerta del Sol, S.A. ; et Hoteles Tecnológicos 2010, S.A. qui a son siège à Paseo de la Castellana 163 – 5º Izq. – 28046-Madrid. Titulaire du CIF : A82756610, téléphone : 915159450 et adresse e-mail petitpalace@petitpalace.com

 

Finalité du traitement des données

L’accès par le groupe Petit Palace aux données à caractère personnel se fera uniquement et exclusivement afin que le groupe Petit Palace puisse répondre aux demandes de l’utilisateur et le maintenir informé, notamment par voie électronique, de nos produits et services, sans qu’il ne puisse les appliquer ni les utiliser dans un autre but, qui n’ait pas été explicitement autorisé par l’utilisateur.

 

Conservation des données

Les données personnelles fournies seront conservées tant que l’intéressé ne demandera pas leur suppression ou, le cas échéant, pendant une période de cinq ans à partir de la dernière confirmation d’intérêt de l’intéressé. Dans de tels cas, les données personnelles devront être détruites ou retournées au responsable de celles-ci. Et ce, sous réserve qu’il existe une disposition juridique exigeant la conservation de certaines données, ou que les données soient utiles en cas de réclamation découlant de la prestation de services accordés par l’intéressé.

 

Légitimation du traitement des données

La base juridique du traitement des données est le consentement de l’intéressé en tenant compte des demandes de ce dernier, pour pouvoir le maintenir informé de nos produits et services.

 

Destinataires

L’intéressé autorise expressément la cession de ses données aux entreprises du groupe Petit Palace, afin qu’elles les utilisent aux fins prévues dans cette politique de confidentialité. Dans le cas où l’intéressé fournit au groupe Petit Palace les données personnelles de tiers, l’intéressé déclare que lesdites données sont exactes et qu’il a informé et demandé l’autorisation expresse et préalable à ces tiers concernant l’utilisation de leurs données par le groupe Petit Palace.

 

Exercice des droits

L’intéressé pourra exercer à tout moment les droits suivants, prévus dans le RGPD, relatifs au traitement de ses données personnelles :

  • Droit à demander l’accès à ses données personnelles.
  • Droit à demander leur rectification ou leur suppression.
  • Droit à demander la limitation de leur traitement.
  • Droit à s’opposer à leur traitement.
  • Droit à la portabilité des données.

Ces droits pourront être exercés en adressant une notification écrite au GROUPE PETIT PALACE dont le siège est à Paseo de la Castellana 163 – 5º Izq. – 28046-Madrid., ou par e-mail à l’adresse petitpalace@petitpalace.com.

 

Mesures et niveaux de sécurité

Le GROUPE PETIT PALACE a adopté les mesures nécessaires pour maintenir le niveau de sécurité requis, en fonction de la nature des données personnelles traitées et des circonstances du traitement, dans le but d’éviter, dans la mesure du possible et selon l’état des progrès de la technique, leur altération, leur perte, leur traitement ou leur accès non autorisé.

En outre, le groupe Petit Palace assure avoir mis en place les mécanismes pour :

  1. Garantir en permanence la confidentialité, l’intégrité, la disponibilité et la résilience des systèmes et services de traitement.
  2. Restaurer la disponibilité et l’accès aux données personnelles de manière rapide, en cas d’indicent physique ou technique.
  3. Vérifier régulièrement l’efficacité des mesures techniques et organisationnelles mises en place pour garantir la sécurité du traitement des données.

 

Champ d’application

La structure des fichiers, équipements et systèmes d’information et les mesures techniques et organisationnelles mises en place pour garantir la sécurité des données, dans le but d’appliquer la législation en vigueur en matière de protection des données, s’appliquera à tous les fichiers, temporaires ou permanents, propriétés du groupe Petit Palace, contenant des données à caractère personnel, mais aussi à tout équipement ou système d’information qui les traite.

 

Consentement de l’utilisateur

L’intéressé certifie avoir lu, compris et accepté explicitement la présente politique de confidentialité en s’inscrivant au groupe Petit Palace, en donnant son consentement exprès et sans équivoque au groupe Petit Palace pour le traitement des données, en accord avec les fins et les services énumérés ici.

L’intéressé autorise expressément la cession de ses données à des tiers pour que le groupe Petit Palace mette en œuvre les fins prévues dans cette politique de confidentialité.

 

Informations commerciales et promotionnelles

Les données à caractère personnel que vous nous fournissez via ce formulaire seront traitées par le groupe Petit Palace, dans le but de vous notifier les contenus d’entreprise et les communications commerciales liés au groupe Petit Palace.

 

Confidentialité et secret professionnel

Les données recueillies dans toutes les communications privées entre le groupe Petit Palace, et les clients ou les utilisateurs, seront traitées avec une confidentialité absolue. Le groupe Petit Palace s’engage à respecter l’obligation de maintenir secrètes les données à caractère personnel, ainsi que son devoir de les conserver et d’adopter toutes les mesures nécessaires afin d’éviter leur altération, perte, et traitement ou accès non autorisé, conformément aux dispositions du Règlement sur les mesures de sécurité des fichiers automatisés qui contiennent des données à caractère personnel.

De plus, seront également considérées comme confidentielles les informations de tout type échangées entre les parties ou toute information que les parties ont jugé être de cette nature.

 

Changements dans la politique de sécurité et de protection des données

 

Le groupe Petit Palace se réserve le droit de modifier sa politique de sécurité et de protection des données dans le but de s’adapter aux nouveautés législatives ou jurisprudentielles, et aux changements des codes types existants en la matière, ou suite à une décision corporative stratégique, avec effet à la date de la publication de ladite modification sur la page Web de Petit Palace Hoteles.

UTILISATION ET POLITIQUE DE COOKIES

Un cookie est un fichier qui se télécharge sur votre ordinateur lorsque vous accédez à certaines pages Web. Les cookies permettent à une page Web, entre autres, de stocker et récupérer des informations sur les habitudes de navigation d’un utilisateur ou de son équipement. Selon les informations qu’ils contiennent et l’utilisation de l’équipement, ils peuvent être utilisés pour reconnaître l’utilisateur. Le navigateur de l’utilisateur mémorise des cookies sur le disque dur seulement pendant la session actuelle, occupant un espace mémoire minime et ne portant aucun préjudice à l’ordinateur. Les cookies ne contiennent aucun type d’informations personnelles spécifiques, et la majorité d’entre eux disparaissent du disque dur lorsque la session du navigateur prend fin (les dénommés cookies de session).

La majorité des navigateurs acceptent par défaut les cookies et, indépendamment de ceux-ci, autorisent ou bloquent les cookies temporaires ou mémorisés dans les paramètres de sécurité.

Sans votre consentement exprès, à travers l’activation des cookies dans votre navigateur, le groupe Petit Palace ne reliera pas dans les cookies les données mémorisées avec vos données personnelles fournies au moment de l’inscription ou de l’achat.

 

Quel type de cookies cette page Web utilise-t-elle ?

Cookies techniques : Ces cookies permettent à l’utilisateur de naviguer à travers une page Web, plateforme ou application et d’utiliser les différents services et options qu’elle possède comme, par exemple, contrôler le trafic et la communication de données, identifier la session, accéder à des parties à l’accès restreint, se souvenir des éléments intégrant une demande, réaliser le processus d’achat d’une commande, réaliser la demande d’inscription ou de participation à un événement, utiliser des éléments de sécurité pendant la navigation, stocker des contenus pendant la diffusion de vidéos ou de sons, ou partager des contenus via les réseaux sociaux.

Cookies de personnalisation : Ces cookies permettent à l’utilisateur d’accéder au service avec certaines caractéristiques à caractère général prédéfinies, en fonction d’une série de critères dans le terminal de l’utilisateur comme par exemple la langue, le type de navigateur à travers lequel vous accédez au service, les paramètres régionaux d’où vous accédez au service, etc.

Cookies d’analyse : Ce sont les cookies qui, bien traités par nous ou par des tiers, nous permettent de déterminer le nombre d’utilisateurs, et ainsi de réaliser la mesure et l’analyse statistique de l’utilisation que font les utilisateurs du service offert. Pour ce faire, votre navigation sur notre page Web est analysée dans le but d’améliorer l’éventail de produits ou services que nous offrons, et de proposer une meilleure expérience client.

Cookies publicitaires : Ce sont les cookies qui, bien traités par nous ou par des tiers, nous permettent de gérer le plus efficacement possible l’offre d’espaces publicitaires sur la page Web, en adaptant le contenu de la publicité au contenu du service demandé ou à l’utilisation que vous faites de notre page Web. Pour ce faire, nous pouvons analyser vos habitudes de navigation sur Internet et vous montrer des publicités en relation avec votre profil de navigation.

Cookies de publicité comportementale : Ce sont ceux qui permettent de gérer le plus efficacement possible les espaces publicitaires que, le cas échéant, l’éditeur a inclus sur une page Web, application ou plateforme depuis laquelle le service demandé est fourni. Ces cookies stockent les informations sur le comportement des utilisateurs obtenues à travers l’observation continue de leurs habitudes de navigation, ce qui permet de développer un profil spécifique pour afficher des publicités en fonction de ce dernier.

 

Cookies de tiers : Sur notre site Web, nous utilisons également le système de mesure d’audience Google Analytics, un outil d’analyse Web de Google qui nous permet de savoir comment interagissent les utilisateurs de notre site Web. De même, il autorise les cookies sur le domaine du site sur lequel se trouve l’utilisateur et utilise un ensemble de cookies dénommés « __utma » et « __utmz », pour collecter des informations de forme anonyme et élaborer des rapports de tendances du site Web sans identifier les utilisateurs individuels. Plus d’informations sur les cookies de Google Analytics et sur la confidentialité.

 

Avec les fichiers du journal de notre serveur, ils nous permettent de connaître le nombre total d’utilisateurs qui visitent notre site Web et quelles parties de ce dernier sont les plus populaires. Ces cookies nous permettent d’obtenir des informations qui nous aident à améliorer la navigation et à proposer un meilleur service à nos utilisateurs et nos clients.

Si vous interagissez avec le contenu de notre site Web, des cookies de tiers peuvent être également instaurés (par exemple, si vous appuyez sur des boutons de réseaux sociaux ou visionnez des vidéos qui se trouvent sur un autre site Web). Les cookies de tiers sont les cookies instaurés par un domaine différent de notre site Web. Nous ne pouvons accéder aux données stockées dans les cookies d’autres sites Web, lorsque vous naviguez sur les sites Web cités.

 

Nous incluons ci-dessous le lien vers le site Web de Google où vous pourrez consulter la description du type de cookies qu’utilise Google Analitycs et leur période d’expiration :

https://developers.google.com/analytics/devguides/collection/analyticsjs/cookie-usage?hl=es

 

L’utilisateur accepte expressément, à travers son utilisation de ce site Web, le traitement des informations recueillies dans la manière et aux fins mentionnées plus haut.

Par ailleurs, il reconnaît avoir connaissance de la possibilité de refuser le traitement de ces données et informations, en refusant l’utilisation de Cookies à travers la sélection de la configuration appropriée à cet effet dans son navigateur. Cependant, cette option de blocage des Cookies du navigateur peut vous empêcher de pouvoir utiliser pleinement les fonctionnalités du site Web.

 

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Chrome : Paramètres-> Paramètres avancés -> Confidentialité  -> Paramètres du contenu.

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Safari : Préférences -> Sécurité.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter le support Apple ou l’aide du navigateur.

 

 

Changement concernant la politique de cookies

Il est possible que nous mettions à jour la politique de cookies de notre site Web. C’est pourquoi nous vous conseillons de vérifier cette politique à chaque fois que vous accédez à notre site Web, afin d’être correctement informé(e) de la façon et des raisons pour lesquelles nous utilisons les cookies. La politique de cookies a été mise à jour pour la dernière fois le [14/07/2016].